Délibérations

• Partager sur Facebook
• Partager sur Twitter
• Imprimer la page
• Envoyer par mail

9 résultats sur 572 – Page 31/64

Date du conseil

- Tout -20012021-13 décembre 2021-15 novembre 2021-27 septembre 20212022-21 mars 2022-27 juin 2022

Thème

- Tout - Energies Prévention, sécurité et tranquillité publiqueSystèmes d'informationEnergiestourismeSportsSolidarités, petite enfance et familleSantéRessources humainesPrévention sécurité et tranquillité publiquePrévention et gestion des risquesPatrimoineOccitanieLogistiqueJeunesseHandicapFinancesFêtes populairesDéveloppement durable, agriculture urbaine et eauAérodromeDéveloppement durable, agriculture urbaine et eauCulture Commerce et dΟ©mocratie participativeCommerce et démocratie participativeCirculation et stationnementCimetières et opérations funérairesCimetières et opérations funérairesArtisanat et marchésAnimation et vie des quartiersAménagements urbains et patrimoine naturelAlimentation locale et restauration municipaleAffaires scolairesAffaires juridiques et assurancesAffaires généralesUrbanisme

Mots-clés

ValiderRéinitialiser

• Année 2022
  Conseil municipal du 21 mars 2022
  Thématique : Aménagements urbains et patrimoine naturel
  Délibération N° 004

  Co-financement de la Banque des Territoires pour la réalisation d'une étude de requalification du secteur Mariès / Saint-Salvi

  99_DE-081-218100048-20220321-22_004-DE-1-1_1.pdf94.32 Ko
  Annexes :
  • 21_RP-081-218100048-20220321-22_004-DE-1-1_2.pdf293.82 Ko
• Année 2022
  Conseil municipal du 21 mars 2022
  Thématique : Commerce et démocratie participative
  Délibération N° 003

  Création d'un programme d'aides financières pour favoriser l'implantation d'artisans d'art et de créateurs en centre-ville

  99_DE-081-218100048-20220321-22_003-DE-1-1_1.pdf94.25 Ko
  Annexes :
  • 21_RP-081-218100048-20220321-22_003-DE-1-1_2.pdf242.87 Ko
• Année 2022
  Conseil municipal du 21 mars 2022
  Thématique : Commerce et démocratie participative
  Délibération N° 002

  Prolongation de la gratuité du stationnement de surface les samedis du 2 avril au 25 juin 2022

  99_DE-081-218100048-20220321-22_002-DE-1-1_1.pdf95.04 Ko
  Annexes :
  • 21_RP-081-218100048-20220321-22_002-DE-1-1_2.pdf128.92 Ko
• Année 2022
  Conseil municipal du 21 mars 2022
  Thématique : Alimentation locale et restauration municipale
  Délibération N° 001

  Intégration de la commune de Lamillarié dans l’entente intercommunale pour la production et la distribution de repas de restauration collective en Albigeois

  99_DE-081-218100048-20220321-22_001-DE-1-1_1.pdf95.63 Ko
  Annexes :
  • 21_RP-081-218100048-20220321-22_001-DE-1-1_2.pdf64.76 Ko
  • 21_RP-081-218100048-20220321-22_001-DE-1-1_3.pdf66.61 Ko
• Année 2021
  Conseil municipal du 13 décembre 2021
  Thématique : Affaires générales
  Délibération N° 297

  Décisions du Maire

  99_DE-081-218100048-20211213-21_297-DE-1-1_1.pdf88.63 Ko
  Annexes :
  • 21_RP-081-218100048-20211213-21_297-DE-1-1_2.pdf45.58 Ko
• Année 2021
  Conseil municipal du 13 décembre 2021
  Thématique : Affaires générales
  Délibération N° 296

  Concession de la fourrière de véhicules automobiles - approbation du contrat de concession et choix du délégataire

  99_DE-081-218100048-20211213-21_296-DE-1-1_1.pdf107.97 Ko
  Annexes :
  • 21_RP-081-218100048-20211213-21_296-DE-1-1_2.pdf609.12 Ko
• Année 2021
  Conseil municipal du 13 décembre 2021
  Thématique : Aménagements urbains et patrimoine naturel
  Délibération N° 295

  Amélioration du cadre urbain des déplacements doux - participation financière à l'enfouissement des réseaux électriques basse tension réalisé par le SDET - programme 2022

  99_DE-081-218100048-20211213-21_295-DE-1-1_1.pdf95.87 Ko
  Annexes :
  • 21_RP-081-218100048-20211213-21_295-DE-1-1_2.pdf94.09 Ko
• Année 2021
  Conseil municipal du 13 décembre 2021
  Thématique : Energies
  Délibération N° 294

  Adhésion au groupement de commandes du syndicat départemental d'énergies du Tarn - Territoire d'Energie pour la fourniture d'électricité, de gaz naturel et de service associés en matière d'efficaci...

  99_DE-081-218100048-20211213-21_294-DE-1-1_1.pdf108.12 Ko
  Annexes :
  • 21_RP-081-218100048-20211213-21_294-DE-1-1_2.pdf221.2 Ko
• Année 2021
  Conseil municipal du 13 décembre 2021
  Thématique : Logistique
  Délibération N° 293

  Matériels et logistique - tarifs 2022

  99_DE-081-218100048-20211213-21_293-DE-1-1_1.pdf102.21 Ko
  Annexes :
  • 21_RP-081-218100048-20211213-21_293-DE-1-1_2.pdf38.53 Ko