Délibérations
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- Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 193
Square Bonaparte : acquisition d’un lot de copropriété à Tarn Habitat
- Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 192
Allée des Amandiers : déclassement et cession d’une emprise foncière
- Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 191
Mezard : cession d’une partie de parcelle communale
- Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : Aménagements urbains et patrimoine naturelDélibération N° 190
Aménagement du jardin Charles d'Aragon - Actualisation du plan de financement
- Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 189
Rue Denise Vernay - Constitution d'une servitude avec ENEDIS
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : Aménagements urbains et patrimoine naturelDélibération N° 188
Avenant n°3 au marché relatif aux prestations de maîtrise d'oeuvre en matière infrastructures et d'aménagement de la rive droite du secteur de Pratgraussals
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : Fêtes populairesDélibération N° 187
Association Carnaval d'Albi - Attribution d'une subvention d'équipement
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : Développement durable, agriculture urbaine et eauDélibération N° 186
Mise en place d'un règlement intérieur sur les jardins de Lapanouse
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 27 septembre 2021Thématique : Solidarités, petite enfance et familleDélibération N° 185
Nouvelles modalités de financement de la CAF dans le cadre des Conventions Territoriales Globales - Avenants aux conventions en cours (petite enfance, péri et extra scolaire)
Annexes :- 21_RP-081-218100048-20210927-21_185-DE-1-1_2.pdf1.5 Mo
- 21_RP-081-218100048-20210927-21_185-DE-1-1_3.pdf1.85 Mo
- 21_RP-081-218100048-20210927-21_185-DE-1-1_4.pdf1.5 Mo
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- 21_RP-081-218100048-20210927-21_185-DE-1-1_6.pdf156.93 Ko
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- 21_RP-081-218100048-20210927-21_185-DE-1-1_8.pdf842.84 Ko