Délibérations
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- Année 2021Conseil municipal du 13 décembre 2021Thématique : EnergiesDélibération N° 294
Adhésion au groupement de commandes du syndicat départemental d'énergies du Tarn - Territoire d'Energie pour la fourniture d'électricité, de gaz naturel et de service associés en matière d'efficaci...
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 13 décembre 2021Thématique : LogistiqueDélibération N° 293
Matériels et logistique - tarifs 2022
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 13 décembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 292
Chemin de Las Bories - constitution de servitudes avec la SAS France Béguinages
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 13 décembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 291
Place de la Résistance – classement dans le domaine public communal du parking de la Police Municipale
- Année 2021Conseil municipal du 13 décembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 290
Place du Calvaire et place du Château– classement dans le domaine public communal
- Année 2021Conseil municipal du 13 décembre 2021Thématique : Fêtes populairesDélibération N° 289
Carnaval 2022 - attribution d'une subvention de fonctionnement
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 13 décembre 2021Thématique : PatrimoineDélibération N° 288
Reconduction des programmes de subventions en faveur de la restauration de façades en limite du site patrimonial remarquable (secteurs place du Foirail du Castelviel et place Jean Jaurès – rue Hipp...
- Année 2021Conseil municipal du 13 décembre 2021Thématique : PatrimoineDélibération N° 287
Convention avec la Fondation du patrimoine – label d'aide complémentaire à la subvention municipale pour la restauration des façades en site patrimonial remarquable
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 13 décembre 2021Thématique : PatrimoineDélibération N° 286
Reconduction du programme de subventions pour la réfection des façades et éléments d'architectures du site patrimonial remarquable et actualisation de la carte de repérage