Délibérations
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- Année 2021Conseil municipal du 15 novembre 2021Thématique : Affaires généralesDélibération N° 231
Décisions du Maire
Annexes : - Année 2021Conseil municipal du 15 novembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 230
Labastide de Lévis - cession d’une parcelle communale à madame Julie Cayre et monsieur Yohann Choureaux
- Année 2021Conseil municipal du 15 novembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 229
Rue de Cantepau - acquisition de parcelles à monsieur Raymond Albinet
- Année 2021Conseil municipal du 15 novembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 228
Rue Gaston Bouteiller – Échange de parcelles avec madame Usha Gunaratnam
- Année 2021Conseil municipal du 15 novembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 227
Pélissier – classement de parcelles dans le domaine public
- Année 2021Conseil municipal du 15 novembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 226
Petit chemin des Broucouniès – acquisition d’une bande de terrain à monsieur Marcel Lougnon
- Année 2021Conseil municipal du 15 novembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 225
Petit chemin des Broucouniès – acquisition d’une bande de terrain aux consorts Perez
- Année 2021Conseil municipal du 15 novembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 224
Petit chemin des Broucouniès – acquisition d’une bande de terrain à madame Marie-Thérèse Boularand
- Année 2021Conseil municipal du 15 novembre 2021Thématique : UrbanismeDélibération N° 223
Allée des Amandiers : prolongation des baux emphytéotiques avec SOLIHA
Annexes :