Statue Lapérouse - Préparation à la coulée

Licence de droit d'usage et copyright des images

L'usage de ces images relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Toutes les reproductions, les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site.
L'atteinte à l'un quelconque de ses droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.